Conditions Générales de Vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE INTERNET

Version du 31/12/2024

 

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes d’articles LONGCHAMP par :

La société LES BOUTIQUES LONGCHAMP, société par actions simplifiée au capital de 1.858.000 euros, sise à Paris 75001 – 404 rue Saint Honoré, représentée aux effets des présentes par la société JEAN CASSEGRAIN, agissant en qualité de Président, elle-même représentée par son Président, Monsieur Jean Cassegrain, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 334 502 655 PARIS. N° de TVA intra-communautaire : FR 06 334 502 655 ; ou toute autre société appartenant au Groupe LONGCHAMP. Identification Unique (IDU) SAS LONGCHAMP : FR219405_11JUIC.

Nous vous informons que les article(s) personnalisé(s) (My Pliage) sont exclusivement vendus par la société LES BOUTIQUES LONGCHAMP. Les articles collection peuvent être vendus par cette même société ou par toute autre société appartenant au Groupe LONGCHAMP.

Avant validation de votre commande sur le site, vous serez informé(s) de l’identité exacte du vendeur, en cliquant sur le lien d’accès aux Conditions Générales de Vente situé au-dessus du bouton « Paiement ». L’identité du vendeur sera également mentionnée sur votre facture.

Les articles sont vendus à distance par téléphone (appel ou SMS), par message électronique, ou via les adresses URL du site suivantes et dans les langues mentionnées ci-dessous :

 

Pays	Langues	URL du site
Allemagne	Allemand	https://www.longchamp.com/de/de
Autriche	Allemand	https://www.longchamp.com/at/de
Belgique	Français	https://www.longchamp.com/be/fr
Belgique	Néerlandais	https://www.longchamp.com/be/nl
Espagne	Espagnol	https://www.longchamp.com/es/es
France	Français	https://www.longchamp.com/fr/fr
Grande-Bretagne	Anglais	https://www.longchamp.com/gb/en
Irlande	Anglais	https://www.longchamp.com/ie/en
Italie	Italien	https://www.longchamp.com/it/it
Luxembourg	Allemand	https://www.longchamp.com/lu/de
Luxembourg	Français	https://www.longchamp.com/lu/fr
Pays-Bas	Néerlandais	https://www.longchamp.com/nl/nl
Portugal	Anglais	https://www.longchamp.com/pt/en
Suisse	Français	https://www.longchamp.com/ch/fr
Suisse	Allemand	https://www.longchamp.com/ch/de

 

Le fait de passer commande emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente qui sont accessibles à tout moment sur le site et notamment au moment de l’enregistrement de la commande ou du paiement. Nous vous invitons à imprimer et conserver une copie des présentes Conditions Générales de Vente pour toute référence future. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par nos soins constituent la preuve des transactions et de leur date.

Les Conditions Générales de Vente constituent le seul accord entre les parties et prévalent sur tout autre document. Elles peuvent être modifiées à tout moment. Les nouvelles Conditions Générales de Vente seront applicables à toute commande postérieure à leur mise à disposition sur le site.

Les commandes passées à distance sont réservées aux particuliers et aux entreprises « acheteurs finaux » autrement que pour leur revente. Pour l’Espagne, les commandes passées sur le site https://www.longchamp.com/es/es sont réservées exclusivement aux particuliers « personnes physiques ». La revente d’articles LONGCHAMP est formellement interdite à tout acheteur qui en ferait le commerce à titre professionnel.

Les particuliers reconnaissent avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les articles proposés sur le site.

Pour toute information, question, conseil ou suivi de commande, notre Service Vente en Ligne est à votre disposition :

 

Pays	Numéros de téléphone	Horaires d'ouverture (lundi au vendredi)	Horaires d'ouverture (samedi)	Adresses Email	Adresse de correspondance postale
Allemagne	+49 (0)722 139 574 29	9h-19h	10h-18h	kundenservice@longchamp.com	LONGCHAMP – Service Vente en Ligne 43 Rue Vineuse - 75116 PARIS - France
Autriche	+43 (0) 15 32 33 00	9h-19h	10h-18h	kundenservice@longchamp.com
Belgique	+32 (0)2 513 11 40	9h-19h	10h-18h	klantenservice@longchamp.com
Espagne	+34 (0)9 12 67 04 87	9h-19h	10h-18h	contacto.cliente@longchamp.com
France	01 55 90 59 69	9h-19h	10h-18h	service.clientele@longchamp.com
Grande-Bretagne	+44 (0) 20 7493 8500	8h-18h	9h-17h	customerservice@longchamp.com
Irlande	+44 (0)20 7493 8500	8h-18h	9h-17h	customerservice@longchamp.com
Italie	+39 02 89 73 49 18	9h-19h	10h-18h	customerservice@longchamp.com
Luxembourg	+352 (0)24 51 33 23	9h-19h	10h-18h	klantenservice@longchamp.com
Pays-Bas	+31 (0) 800 022 06 51	9h-19h	10h-18h	klantenservice@longchamp.com
Portugal	+351 21 145 24 70	8h-18h	9h-17h	customerservice@longchamp.com
Suisse	+41 (0)31 300 41 07	9h-19h	10h-18h	kundenservice@longchamp.com

 

ARTICLE 1 – TROIS TYPES D’ARTICLES SONT PROPOSES A LA VENTE

• Une sélection d’articles collection issue des gammes traditionnelles et nouvelles de la marque LONGCHAMP ;
• Des articles personnalisés, dénommés « My Pliage » sur le site, créés et fabriqués selon vos spécifications dans la limite exclusive des choix proposés au moment de la commande. Ces articles ne sont proposés à la vente à distance que par le biais de notre site Internet ;
• Des articles issus de nos anciennes collections. Ces articles sont offerts à la vente via la section « Collections Précédentes » du site, lorsqu’elle existe (cette section n’étant pas accessible depuis toutes les adresses URL du site).

 

Les offres des articles s’entendent dans la limite des stocks disponibles.

Pour les ventes effectuées sur internet, les indications sur la disponibilité des articles sont fournies au moment de la passation de la commande.

Les caractéristiques principales des articles, notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou, le cas échéant, de capacité des articles, sont présentées sur le site.

 

Nous vous invitons à en prendre connaissance avant toute passation de commande, et de vous reporter au descriptif de chaque article afin d'en connaître les propriétés, les particularités essentielles et les délais de livraison.

Les informations contractuelles sont présentées dans la langue indiquée au tableau figurant au début des présentes et font l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de la commande par vos soins.

 

ARTICLE 2 – LES PRIX UNITAIRES DES ARTICLES ET LE MONTANT TOTAL DE LA COMMANDE

Les prix des articles s’entendent Toutes Taxes Comprises (taux de TVA en vigueur au jour de l’enregistrement de votre commande), hors frais de transport et droits de douane éventuels. Ils sont indiqués en Euros, à l’exception de la Suisse pour lesquels ils sont indiqués en Franc Suisse (CHF), et de la Grande-Bretagne pour lesquels ils sont indiqués en Livres.

Ils sont modifiables à tout moment étant entendu que les articles sont facturés sur la base en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.

Le montant total de la commande que vous envisagez de passer est visible à chaque étape de la validation de votre commande sur internet et, le cas échéant, au moment de la validation de votre paiement.

 

ARTICLE 3 – LA COMMANDE

3.1. Toute commande est limitée par client, hors frais de transport et droits de douane éventuels, à un montant total maximum de : dix mille (10.000) euros/CHF/£ TTC.

Il est précisé que la commande ne pourra pas contenir plus de :

• trois (3) articles identiques (modèle, matière et coloris identiques) ; et/ou
• dix (10) articles au total.

De plus, les achats d’un même client sur une période de douze (12) mois consécutifs seront limités à vingt (20) articles, quelles que soient leurs références.

 

3.2. La prise de commande sur internet est par ailleurs soumise au respect d’une procédure dont les principales étapes sont les suivantes :

• Sélection du ou des article(s) :

• Pour les articles collection : sélection de la couleur ;
• Pour les articles personnalisés : sélection du modèle, puis personnalisation de l’article en plusieurs étapes ;

• Choix de l’option cadeau et ajout d’un message personnel ;
• Choix du mode de livraison et de l’adresse de facturation ;
• Informations bancaires ;
• Acceptation des Conditions Générales de Vente ;
• Validation de la commande au moyen du bouton « PAIEMENT ».

Les articles de votre panier restent visibles à chaque étape de la validation de votre commande.

 

Vous avez la possibilité de vérifier le détail de votre commande, son prix total et de corriger d'éventuelles erreurs avant de confirmer votre acceptation. Il vous incombe de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler ou rectifier immédiatement toute erreur.

L'enregistrement d'une commande sur le site est réalisé lorsque vous acceptez les présentes Conditions Générales de Vente en cochant la case prévue à cet effet et validez votre commande. Cette validation implique l'acceptation de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente.

Une fois votre commande passée, vous recevrez un message électronique de confirmation de commande imprimable et tenant lieu de bon de commande, contenant :

 

• les présentes Conditions Générales de Vente,
• les coordonnées de notre Service Vente en Ligne,
• les informations relatives au droit de rétractation,
• le formulaire de rétractation (annexé aux Conditions Générales de Vente),

 

La vente n'est définitive qu'après l'envoi de cette confirmation de commande par message électronique.

 

Toute commande passée sur le site, validée par vos soins et que nous vous confirmons, dans les conditions et selon les modalités ci-dessus décrites, constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre nous.

Un message électronique de confirmation d’expédition vous sera adressé lors de l’expédition de votre commande.

La facture sera disponible en ligne depuis votre compte client.

 

3.3. Important

Pour les articles personnalisés, vous disposez d’un délai de vingt-quatre (24) heures à compter de la passation de votre commande pour annuler votre commande. Pour ce faire, contactez-nous par message électronique à l’adresse email indiquée dans le tableau figurant au début des présentes.

Nous nous réservons le droit de ne pas honorer une commande anormale ou effectuée de mauvaise foi, ainsi que pour tout autre motif légitime.

 

3.4. Cas spécifique des commandes passées par téléphone (appel ou SMS) ou message électronique :

Vous recevrez un message électronique contenant un lien vous permettant d’accéder à la plateforme de paiement Adyen. Cette plateforme vous permettra :

• de procéder au règlement de votre commande ;
• d’accepter les Conditions Générales de Vente ;
• de valider votre commande.

Une fois votre commande passée, vous recevrez un message électronique de confirmation de commande imprimable et tenant lieu de bon de commande, contenant :

• les présentes Conditions Générales de Vente,
• les coordonnées de notre Service Vente en Ligne,
• les informations relatives au droit de rétractation,
• le formulaire de rétractation (annexé aux Conditions Générales de Vente),

 

Un message électronique de confirmation d’expédition vous sera adressé lors de l’expédition de votre commande.

 

ARTICLE 4 – LE PAIEMENT

Le règlement de vos achats s’opère exclusivement, lors de la passation de votre commande, selon les modes de règlement repris dans le tableau ci-dessous. Le règlement s’opère via la plateforme de paiement Adyen pour les commandes passées par téléphone ou message électronique.

 

Pays de livraison	Mode de règlement*
Allemagne	Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, American Express, Paypal, Giropay Klarna disponible Apple Pay
Autriche	Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, American Express, Paypal, Diners, Maestro Klarna disponible Apple Pay
Belgique	Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, American Express, Paypal, Maestro Klarna disponible Bancontact, Apple Pay
Espagne	Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, American Express, Paypal Klarna disponible Apple Pay
France	Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, American Express, Paypal, Maestro, Klarna disponible Apple Pay
Grande-Bretagne	Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, American Express, Paypal, Maestro Klarna disponible Apple Pay
Irlande	Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, American Express, Paypal, Klarna disponible Apple Pay
Italie	Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, American Express, Paypal, Maestro Klarna disponible Apple Pay
Luxembourg	Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, American Express, Paypal, Maestro, Apple Pay
Pays-Bas	Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, American Express, Paypal Klarna disponible Ideal, Apple Pay
Portugal	Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, American Express, Paypal, Multibanco,  Klarna disponible Apple Pay
Suisse	Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, American Express, Paypal, Diners, Maestro Klarna disponible Apple Pay

 

* sous réserve que ce moyen de paiement vous soit proposé lors de la passation de votre commande.

Un montant minimum de commande pourra être requis si vous optez pour le mode de paiement Klarna. Ce montant sera affiché sur le site, lors de la passation de votre commande.

 

Le débit de votre carte bancaire ou de votre compte PayPal sera effectué :

• Pour les articles personnalisés : vingt-quatre (24) heures après la passation de votre commande, dans la monnaie de celle-ci ;
• Pour les articles collection : au moment de l’expédition de votre commande.

Vous effectuez vos achats en toute sécurité, la confidentialité des informations bancaires que vous transmettez via le site à un établissement bancaire agréé (ou via la plateforme de paiement en ligne Adyen pour les commandes passées par téléphone ou message électronique), est assurée dans un environnement sécurisé (protocole SSL).

Les numéros de carte de paiement ne sont pas conservés sur notre site mais sur le site sécurisé d’un établissement bancaire.

 

Dans le cadre des paiements effectués par voie électronique, et afin de lutter contre l’utilisation frauduleuse des moyens de paiement sur Internet, nous procédons à la vérification de la fiabilité des informations saisies par vos soins lors de l’enregistrement de votre commande.

Ainsi, nous procédons à la vérification de concordance entre l’adresse de la carte bancaire et l’adresse de facturation.

Nous nous réservons également le droit de demander des informations ou documents complémentaires (photocopie de la carte d’identité, justificatif de domicile…) afin de valider votre achat et expédier votre colis. Ces demandes seront faites par courrier électronique ou par téléphone :

 

• Pour une commande qui présente une adresse de livraison différente de l’adresse de facturation ;
• Pour les nouveaux clients ;
• Pour une commande supérieure à deux cent (200) euros/CHF/£.

Nous demeurons propriétaires des articles vendus jusqu’à complet paiement du prix, TVA, frais de transport et droits de douane éventuels inclus.

 

ARTICLE 5 – LIVRAISON

 

Plusieurs modes de livraison vous sont proposés dans le cadre de la vente à distance :

 Livraison à domicile :

Les livraisons à domicile sont effectuées par Chronopost du lundi au vendredi de 8 heures à 13 heures ou par UPS, du lundi au vendredi.

 

Retrait en Boutique :

Vous pouvez venir récupérer gratuitement votre commande dans l’une des Boutiques proposées lors de la passation de votre commande.

 

Livraison en point relais ou consigne Pickup :

Vous pouvez venir récupérer gratuitement votre commande au point relais ou consigne Pickup que vous aurez sélectionné lors de la passation de votre commande sur le site (sous réserve que ce mode de livraison vous soit proposé lors de la passation de votre commande).

 

5.1. LIVRAISON – DESTINATION

Les articles proposés à la vente sur internet seront livrés selon les modalités suivantes :

URL du site	Pays de livraison	Territoires exclus / Restrictions de livraison
https://www.longchamp.com/fr/fr	France métropolitaine, y compris la Corse	Cliquez-ici
https://www.longchamp.com/de/de	Allemagne	Cliquez-ici
https://www.longchamp.com/be/fr  (version française) https://www.longchamp.com/be/nl (version néerlandaise)	Belgique	Version française : Cliquez-ici Version néerlandaise : Cliquez-ici
https://www.longchamp.com/lu/de (version allemande) https://www.longchamp.com/lu/fr (version française)	Luxembourg	Version allemande : Cliquez-ici Version française : Cliquez-ici
https://www.longchamp.com/nl/nl	Pays-Bas	Cliquez-ici
https://www.longchamp.com/at/de	Autriche	Cliquez-ici
https://www.longchamp.com/es/es	Espagne	Cliquez-ici
https://www.longchamp.com/ie/en	Irlande	Cliquez-ici
https://www.longchamp.com/it/it	Italie	Cliquez-ici
https://www.longchamp.com/pt/en	Portugal	Cliquez-ici
https://www.longchamp.com/ch/fr  (version française) https://www.longchamp.com/ch/de (version allemande)	Suisse	Version française : Cliquez-ici Version allemande : Cliquez-ici
https://www.longchamp.com/gb/en	Grande-Bretagne	Cliquez-ici

 

 

Vous serez livré à l’adresse indiquée lors de votre commande.

Attention : Les lieux de livraison dépendent de l’adresse URL du site choisie pour passer commande. Aussi, pour vous faire livrer dans votre pays de résidence, vous devez passer commande depuis l’URL du site du pays correspondant. Par exemple, la livraison en France n’est possible que depuis l’URL du site France.

Nous ne pourrons être considérés comme responsable d’une commande que vous n’avez pas reçue mais qui a bien été livrée à l’adresse indiquée lors de votre commande (y compris lorsque l’adresse que vous aurez indiquée sur le site correspond à un entrepôt ou à une plateforme d’expédition de colis).

Pour information, et dans un souci d’efficacité, les données fournies sont analysées par Adyen.

Les articles sont assurés par nos soins jusqu’à la livraison.

 

5.2. LIVRAISON – TARIFS

Pays de livraison	Modes de livraison*	Tarifs**
France métropolitaine, y compris la Corse	Chronopost Express	6€
	Retrait en Boutique	Gratuit
	Retrait en Point Relais ou Consigne Pick up Chronopost standard Retrait en Point Relais ou Consigne Pick up Chronopost express	3,50€         5 €
Belgique, Luxembourg, Pays-Bas, Italie, Portugal	UPS standard UPS express	6 € 10 €
	Retrait en Boutique	Gratuit
Irlande	UPS standard UPS express	6 € 10 €
Suisse	UPS standard UPS express	6 CHF 12 CHF
	Retrait en Boutique	Gratuit
Grande-Bretagne	UPS ou DPD standard UPS express	5 £ 10 £
	Retrait en Boutique	Gratuit
	Retrait en Relais UPS Access Point standard Retrait en Relais UPS Access Point express	3,50 £     6 £
Allemagne	UPS standard UPS express	5 € 9 €
	Retrait en Boutique	Gratuit
Autriche	UPS standard UPS express	6 € 13 €
	Retrait en Boutique	Gratuit
Espagne	UPS standard UPS express	5,9€ 10€
	Retrait en Boutique	Gratuit

* Sous réserve que ce mode de livraison vous soit proposé lors de la passation de votre commande.

** Livraison gratuite pour toute commande supérieure à 140€ (100€ pour l’Allemagne, l'Espagne et les Pays-Bas, 200 CHF pour la Suisse et 130£ pour la Grande-Bretagne). Les frais de transport et droits de douane éventuels vous sont indiqués lors du processus de commande avant validation.

 

5.3. LIVRAISON – DÉLAIS

Un délai de livraison apparaît lors du processus de commande avant validation. Sauf mention de délais particuliers pendant les périodes de congés, vous serez livré dans un délai maximum de :  

Articles collection	Livraison à domicile effectuée par Chronopost Express	2 jours ouvrés à compter de la passation de la commande.
	Livraison à domicile effectuée par UPS	Pour les livraisons standard : 4 à 5 jours ouvrables à compter de la passation de la commande.  Pour les livraisons express : 3 jours ouvrables à compter de la passation de la commande.
	Retrait en Boutique	1/ Si l’article est disponible en boutique : 3 heures à compter de la réception de l’email de confirmation de commande. 2/ Si l’article n’est pas disponible en boutique : Pour les livraisons en France : 2 jours ouvrés à compter de la passation de la commande. Pour les autres pays : 4 à 5 jours ouvrables à compter de la passation de la commande.
	Livraison en Point Relais ou Consigne Pickup Chronopost	Pour les livraisons standard : 4 jours ouvrables à compter de la passation de la commande.   Pour les livraisons express : 2 jours ouvrables à compter de la passation de la commande.
	Livraison en Relais UPS Access Point	Pour les livraisons standard : 4 à 5 jours ouvrables à compter de la passation de la commande.   Pour les livraisons express : 3 jours ouvrables à compter de la passation de la commande
	Livraison effectuée à domicile par DPD		3 jours ouvrables à compter de la passation de la commande
Articles personnalisés	Livraison à domicile ou Point Relais ou Consigne effectuée par  Chronopost ou UPS		2 à 3 semaines à compter de la passation de la commande.
	Retrait en Boutique

* Sous réserve que ce mode de livraison vous soit proposé lors de la passation de votre commande.

 

Vous n’avez pas reçu votre commande dans le délai indiqué

ð Vous avez reçu le message électronique de confirmation d’expédition mais vous n’avez pas reçu votre commande dans le délai indiqué :

Vous pouvez contacter le transporteur à l'adresse suivante :

- Chronopost : http://www.chronopost.fr (rubrique « suivre un envoi ») ou par téléphone au 09 69 391 391 (appel non surtaxé) du lundi au vendredi de 8h à 19h et le samedi de 8h à 12h.

- UPS : www.ups.com.

Pour les livraisons effectuées en Belgique, merci de noter que les réserves ou réclamations concernant des retards doivent être notifiées au transporteur par acte extrajudiciaire ou lettre recommandée dans un délai ne dépassant pas sept jours, non compris celui de la réception.

Nous vous invitons également à nous contacter par message électronique à l’adresse email indiquée dans le tableau figurant au début des présentes.

 

Nous vous précisons que, dans le cas de la perte d’un colis ou d’une contestation relative à sa livraison (exemple : colis qui aurait été livré selon le transporteur mais que vous n’avez en réalité pas reçu), le transporteur sera amené à diligenter une enquête au cours de laquelle certains documents pourront vous être demandés. Ces documents sont nécessaires au bon déroulement de l’enquête et à sa résolution. A défaut de transmission des éléments demandés, l’enquête ne pourra pas être menée à son terme.

ð Si vous n’êtes pas livré à l’expiration du délai indiqué :

Vous pourrez nous demander (par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, ou par écrit sur un autre support durable) d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable.

Si nous ne nous sommes pas exécutés dans ce délai, la vente pourra alors, si vous le désirez, être résolue (par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, ou par écrit sur un autre support durable).

La vente sera considérée comme résolue à la réception par nos soins de la lettre ou de l’écrit nous informant de cette résolution, à moins que nous ne nous soyons exécutés entre-temps.

Vous serez alors remboursé de la totalité des sommes versées (y compris les frais de transport payés au moment de la commande pour le/les article(s) concerné(s)) dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle la vente aura été dénoncée.

 

5.4. LIVRAISON – RECEPTION

5.4.1. PRECAUTIONS

Livraison effectuée par Chronopost :

Pour les envois nationaux, un service de livraison interactive (Predict) est en place. Vous recevrez de Chronopost une notification de livraison lors de la prise en charge de votre colis, ainsi qu’en cas de livraison infructueuse. 

Vous avez la possibilité d’effectuer les opérations suivantes directement auprès de Chronopost :

• Modifier la date de livraison initiale (dans un délai maximal de 6 jours à compter de la date initiale), et /ou
• Choisir un autre point de livraison que celui choisi initialement, à savoir :
  • un bureau de poste ;
  • un point de proximité, proposé par Chronopost dans le périmètre initial de livraison (relais Pickup ou agence Chronopost) ;
  • l’adresse d’un voisin identifié ;
  • un lieu de livraison sûr en accord avec Chronopost.

Afin de vous permettre d’être avisé du passage de Chronopost et dans un souci de meilleur suivi de votre livraison, votre numéro de téléphone portable et/ou votre adresse courriel devront être obligatoirement transmis à Chronopost (mentions obligatoires sur les lettres de transport et/ou lors des transmissions de fichiers électroniques de fin de journée).

 

Vous recevrez, la veille de la livraison, un courriel contenant un code sécurisé à six (6) chiffres ainsi qu’un QR code. Une deuxième notification vous sera envoyée le matin même de la livraison, pour vous rappeler le code sécurisé et vous préciser le créneau de livraison.

Au moment de la livraison, vous devrez obligatoirement présenter le code sécurisé et/ou le QR code au livreur, qui le saisira sur son terminal de contrôle.

Attention : sans le code sécurisé ou si celui-ci est erroné, le livreur ne pourra pas vous remettre votre colis. Ce dernier sera alors mis en instance dans un bureau de poste ou un relais Pickup. Pour récupérer votre colis en instance, votre signature et votre pièce d’identité originale en cours de validité vous seront demandées en bureau de poste ou au point relais Pickup.

Livraison effectuée par UPS :

Pays de livraison	Modalités
Autriche, Belgique, Allemagne, Espagne France, Grande-Bretagne Italie, Pays-Bas,	Le jour précédant la livraison prévue, vous recevrez d’UPS un e-mail et/ou un SMS vous notifiant que la livraison est prévue pour le lendemain. A partir de cette notification, vous aurez la possibilité de : Suivre le colis directement en cliquant sur le numéro de suivi 1Z ; et/ou Sélectionner un autre lieu de livraison en cliquant sur le lien "Rediriger maintenant".   UPS pourra remettre votre colis au destinataire ou à toute autre personne apparaissant comme ayant l’autorité pour accepter la livraison du colis au nom du destinataire (telle qu’une personne se trouvant dans les mêmes locaux que le destinataire). Dans le cas où une telle personne n’est pas disponible, votre colis peut être déposé dans la boîte aux lettres du destinataire (si approprié) ou livré à un voisin.
Pour les autres pays :	UPS vous remettra votre colis en échange de votre signature à condition que vous ayez atteint l’âge légal de la majorité dans le pays de livraison. Si vous recevez un avis de passage d’UPS, contactez-les immédiatement afin de convenir d’une nouvelle date de livraison. Au bout de trois (3) tentatives de livraison, le colis sera conservé au centre UPS le plus proche de chez vous pendant cinq (5) jours. Il nous sera ensuite retourné. Il en sera de même en cas d’adresse incorrecte.

 

Retrait en Boutique :

Vous disposez d’un délai de quinze (15) jours calendaires pour venir retirer votre colis. Ce délai court à compter de la réception par vos soins du message électronique vous informant de la mise à disposition de votre colis au sein de la Boutique LONGCHAMP que vous aurez choisie lors de la passation de votre commande.

Nous vous invitons à vous présenter à la Boutique LONGCHAMP choisie muni d’une pièce d’identité originale en cours de validité, ainsi que du numéro de commande qui vous aura été préalablement communiqué.

Si votre commande est retirée par une tierce personne, celle-ci devra obligatoirement se munir d’une pièce d’identité à son nom, ainsi que d’une copie de votre pièce d’identité.

Passé ce délai de quinze (15) jours calendaires, nous vous invitons à contacter notre Service Vente en Ligne à l’adresse indiquée dans le tableau figurant au début des présentes. 

 

Livraison en point relais Pickup Chronopost :

Vous disposez d’un délai de sept (7) jours calendaires pour venir retirer votre colis. Ce délai court à compter de la réception par vos soins du courriel et/ou SMS vous informant de la mise à disposition de votre colis au sein du point relais Pickup que vous aurez choisi lors de la passation de votre commande.  

Nous vous invitons à vous présenter au point relais Pickup choisi muni(e) d’une pièce d’identité originale en cours de validité, ainsi que du QR Code (ou Pickup Pass) qui vous aura été préalablement communiqué dans le courriel et/ou SMS qui vous aura été envoyé.

Si votre colis est retiré par une tierce personne, celle-ci devra obligatoirement se munir du QR Code (ou Pickup Pass), ainsi que d’une pièce d’identité à son nom et d’une copie de votre pièce d’identité.

Passé ce délai de sept (7) jours calendaires, le colis nous sera automatiquement retourné et, le cas échéant, la vente sera annulée.

 

Livraison en relais UPS Access Point* :

Vous disposez d’un délai de quinze (15) jours calendaires pour venir retirer votre colis.  Ce délai court à compter de la réception par vos soins du courriel et/ou SMS vous informant de la mise à disposition de votre colis au sein du relais UPS Access Point que vous aurez choisi lors de la passation de votre commande.

Nous vous invitons à vous présenter au relais UPS Access Point choisi muni(e) d’une pièce d’identité originale en cours de validité ainsi que du code de remise de colis qui vous aura été préalablement communiqué par nos soins.

Si votre colis est retiré par une tierce personne, celle-ci devra obligatoirement se munir du code remise de colis, ainsi que d’une pièce d’identité à son nom et d’une copie de votre pièce d’identité.

Passé ce délai de quinze (15) jours calendaires, le colis nous sera automatiquement retourné et, le cas échéant, la vente sera annulée.

* Sous réserve que ce mode de livraison vous soit proposé lors de la passation de votre commande.

 

Livraison en consigne Pickup :

Vous disposez d’un délai de trois (3) jours calendaires pour venir retirer votre colis. Ce délai court à compter de la réception par vos soins du courriel et/ou SMS vous informant de la mise à disposition de votre colis en consigne Pickup que vous aurez choisie lors de la passation de votre commande.

Nous vous invitons à vous présenter en consigne Pickup choisie muni(e) de vos codes de retrait (identifiant et code de validation) qui vous auront été préalablement communiqués dans le courrier et/ou SMS qui vous aura été envoyé.

Pour déverrouiller le casier contenant votre colis, nous vous invitons à entrer vos codes de retrait sur le lecteur de la consigne, ou à y scanner le QR Code (ou Pickup Pass).

Passé ce délai de trois (3) jours calendaires, le colis nous sera automatiquement retourné et, le cas échéant, la vente sera annulée.

 

Livraison effectuée par DPD :

Pour les envois nationaux, et sauf avis contraire de l’expéditeur, un service de livraison interactive (Predict) est proposé au destinataire, qui reçoit une notification de livraison à la prise en charge du colis, ainsi que lors d’une livraison infructueuse.

Il peut modifier directement auprès du transporteur :

-           La date de livraison initiale (dans un délai maximal de six (6) jours ouvrés à compter de la date initiale proposée), et/ou

-           Choisir un autre point de livraison que celui initialement désigné par l’expéditeur, à savoir un point de proximité, proposé par le transporteur dans le périmètre initial de livraison, soit choisir l’adresse d’un voisin identifié ou encore choisir un lieu de livraison sûr en accord avec le transporteur.

Dans l’hypothèse où le destinataire communiquerait une instruction modifiant le jour de livraison au transporteur, l’expéditeur ne pourra se prévaloir d’une indemnisation fondée sur le retard.

Le numéro de téléphone portable du destinataire et/ou son adresse courriel sont des mentions obligatoires transmises au transporteur sur les lettres de transport et/ou lors des transmissions de fichiers électroniques de fin de journée, afin de permettre l’avisage du destinataire

 

5.4.2. RESERVES

Lors de la réception de votre commande, vérifiez systématiquement l’état de votre colis, le bon état de l’article commandé, ainsi que sa conformité à la commande.

• Si vous constatez que votre colis ou votre article a été abîmé, nous vous invitons à le préciser sur le bordereau de livraison du transporteur, et à nous contacter immédiatement par message électronique à l’adresse email indiquée dans le tableau figurant au début des présentes.

Nous vous invitons également à conserver l’emballage d’expédition.

Dans votre message, n’oubliez pas de mentionner le dégât observé (colis humide, troué, ouvert, etc.). Dans tous les cas, vous disposez d’un délai de trois (3) jours, non compris les jours fériés, à compter de la réception de votre colis pour notifier au transporteur, par acte extrajudiciaire ou lettre recommandée, vos réserves éventuelles. Ce délai est porté à deux (2) mois pour les livraisons effectuées aux Pays-Bas et au surlendemain pour les livraisons effectuées en Belgique.

Recommandations spécifiques concernant le transporteur Chronopost : La signature numérisée du destinataire, ainsi que sa reproduction, font preuve de la livraison des colis et les parties reconnaissent à cette signature une valeur juridique identique à celle d'une signature traditionnelle sur papier. Lors de la livraison, les dommages ou spoliations doivent faire l'objet de la part du destinataire de réserves écrites, précises, complètes, datées et signées sur le bordereau de livraison.

• Si l’(les) article(s) livré(s) ne correspond(ent) pas à votre commande, vous pourrez le(s) retourner, conformément aux procédures ci-après « Retour » et « Garanties ».

 

ARTICLE 6 – RETOUR – DROIT DE RÉTRACTATION

Outre les cas de retour prévus aux articles 5.3. (Retard de livraison), et 8.1. (Garanties légales) vous pouvez exercer votre droit de rétractation dans les conditions suivantes :

 

6.1. ARTICLES PERSONNALISES

Compte tenu du caractère unique et personnalisé de l’article personnalisé, celui-ci ne peut être ni repris, ni échangé.

Il en résulte que vous n’avez aucune faculté d’invoquer un quelconque droit de rétractation. Aussi, nous vous recommandons de consacrer le temps et l’attention nécessaire à la création de votre article.

 

6.2. ARTICLES COLLECTION

Vous disposez d’un délai de trente (30) jours calendaires à compter de la réception de votre/vos article(s) pour exercer votre droit de rétractation (dans le cas d’une commande portant sur plusieurs articles livrés séparément, ce délai court à compter de la réception du dernier article).

Vous pouvez exercer votre droit de rétractation en nous retournant votre/vos article(s) par voie postale ou directement en Boutique.

Dans tous les cas, veillez à bien nous retourner votre article complet (notice, accessoires…) dans son état d’origine, avec l’emballage, et la copie de votre facture. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis ne seront pas acceptés.

                                                             

6.2.1. RETOUR PAR VOIE POSTALE

6.2.1.1. POUR LES LIVRAISONS EFFECTUEES AU ROYAUME-UNI

Votre satisfaction est notre priorité. Nous acceptons volontiers vos retours par voie postale. Vous disposez d'un délai de trente (30) jours calendaires à compter de la réception de votre/vos article(s) pour exercer votre droit de rétractation en vous rendant sur notre site internet dans la rubrique "Compte" :

 

1. Accédez à l'historique de vos commandes

2. Sélectionnez la commande pour laquelle vous souhaitez effectuer un retour

3. Choisissez les articles qui doivent être retournés

4. Indiquez un motif de retour pour chaque article

5. Recevez votre étiquette de retour par e-mail

6. Collez l'étiquette sur votre colis

7. Imprimez votre facture de retour et ajoutez-en 3 exemplaires dans une enveloppe que vous collerez sur votre colis.

8. Apportez votre colis au point relais le plus proche (toutes les informations sont dans l'email)

 

Nous vous invitons à effectuer tous vos retours en un seul envoi pour des raisons écologiques.

Nous nous engageons à vous rembourser intégralement les sommes versées lors de votre commande, à savoir

• le(s) article(s) que vous nous avez retourné(s),
• les frais de transport (aller) relatifs à cet article, conformément aux dispositions prévues à l'article 5.1. des présentes conditions générales.

Veuillez noter que les frais de retour que nous avons avancés (voir ci-dessus, étiquette de retour pré-remplie et prépayée) restent à votre charge, et seront donc déduits du montant total de votre remboursement, sauf si vous avez bénéficié de la livraison gratuite dans le cadre d'une offre proposée temporairement sur le site.

En d'autres termes, le montant remboursé sera le prix de votre/vos article(s).

Montant remboursé =      prix du/des article(s) retourné(s)

+ frais de transport aller payés par le consommateur

– frais de transport retour payés par LONGCHAMP

Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle nous avons été informés de votre décision de vous rétracter.

Toutefois, nous nous réservons le droit de différer le remboursement jusqu'à récupération du ou des articles ou jusqu'à ce que vous nous ayez fourni une preuve d'expédition du ou des articles, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Veuillez noter que l'étiquette de retour qui vous sera envoyée pour le retour de votre/vos produit(s) ne peut être utilisée que dans le pays où la commande a été livrée. Nous ne couvrons les frais de retour des produits que lorsqu'ils sont envoyés depuis le pays où la commande a été livrée. Par conséquent, si vous retournez un produit à partir d'un pays autre que celui où la commande a été livrée, les frais de retour seront à votre charge.

 

6.2.1.2. POUR LES LIVRAISONS EFFECTUEES DANS LES AUTRES PAYS

Votre satisfaction est notre priorité. Nous accepterons volontiers vos retours par voie postale. Vous disposez d'un délai de trente (30) jours calendaires à compter de la réception de votre/vos article(s) pour exercer votre droit de rétractation en vous rendant sur notre site internet, rubrique « Compte » :

1. Consultez votre historique de commandes
2. Sélectionnez la commande concernée et demandez un retour
3. Choisissez le/les article(s) à retourner
4. Indiquez le motif de retour pour chaque article
5. Recevez du transporteur votre bon retour par email ainsi que l’étiquette de retour
6. Collez l'étiquette de retour sur votre colis (attention : l'étiquette de retour est assortie d'une date de validité et devra être utilisée dans un délai de quatorze (14) jours à compter de son émission).
7. Déposez votre colis dans le point relais le plus proche de chez vous en suivant les indications figurant dans l'email reçu du transporteur (n’hésitez pas à consulter vos spams si vous ne recevez pas cet email). Vous pourrez ainsi sélectionner votre point relais et suivre votre colis depuis le site du transporteur.

Nous vous invitons à faire tous vos retours dans un seul envoi pour des raisons écologiques.

Nous nous engageons à vous rembourser intégralement les sommes versées lors de votre commande, à savoir

• le(s) article(s) que vous nous avez retourné(s),
• les frais de transport (aller) relatifs à cet article, conformément aux dispositions prévues à l'article 5.1. des présentes conditions générales.

Dans le cas d'une commande livrée dans une Boutique LONGCHAMP, le montant remboursé correspondra au prix de votre/vos article(s), les frais de transport aller ayant été pris en charge par nos soins.

Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle nous avons été informés de votre décision de vous rétracter.

Toutefois, nous nous réservons le droit de différer le remboursement jusqu'à ce que le ou les articles aient été récupérés ou que vous nous ayez fourni une preuve d'expédition du ou des articles, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Veuillez noter que l'étiquette de retour qui vous sera envoyée pour le retour de votre/vos produit(s) ne peut être utilisée que dans le pays où la commande a été livrée. Nous ne couvrons les frais de retour des produits que lorsqu'ils sont envoyés depuis le pays où la commande a été livrée. Par conséquent, si vous retournez un produit à partir d'un pays autre que celui où la commande a été livrée, les frais de retour seront à votre charge.

 

6.2.2. RETOUR EN BOUTIQUE

Vous disposez d’un délai de 30 jours à compter de la réception de votre commande pour vous rendre dans l’une des boutiques LONGCHAMP de votre choix située dans le pays correspondant à l’URL du site sur lequel vous avez passé votre commande (Exemple : URL du site France = retour possible dans l’une des boutiques LONGCHAMP situées en France), à l’exclusion des Boutiques de Saint-Barthélemy et Saint-Martin, des Grands Magasins, des Boutiques « Outlet », des Boutiques situées au sein des Aéroports et des Boutiques situées au Portugal.

 

N’oubliez pas de vous munir de votre facture.

 

Nous procèderons au remboursement de votre/vos article(s) ainsi que des frais de transport aller afférents à cet/ces article(s), sauf si vous aviez choisi le Retrait en Boutique (dans ce cas, seul le prix de votre/vos article(s) vous sera remboursé).

 

Le remboursement s’effectuera exclusivement par carte bancaire, sous réserve de votre accord préalable exprès, conformément aux dispositions légales en vigueur. A défaut de votre accord, vous ne pourrez exercer votre droit de rétractation que par voie postale, en suivant la procédure décrite au 6.2.1.

 

Attention : les articles issus des anciennes collections (= articles achetés via la section « Collections Précédentes » du site) ne peuvent pas être retournés en boutique. Pour ces articles, nous vous invitons à effectuer votre retour par voie postale conformément à la procédure décrite à l’article 6.2.1. ci-dessus.

 

ARTICLE 7 – ÉCHANGE

7.1. ARTICLES PERSONNALISES

Compte tenu du caractère unique et personnalisé de l’article personnalisé, celui-ci ne pourra être échangé.

 

7.2. ARTICLES COLLECTION

Les articles sont échangeables dans toute Boutique LONGCHAMP situé(e) en Europe, à l’exclusion des Boutiques de Saint- Barthélémy et de Saint-Martin, des Boutiques « Outlet », des Grands Magasins et des Boutiques situées au sein des Aéroports.

N’oubliez pas de vous munir de votre facture.

 

Pour les articles de la collection de la saison en cours (collection Printemps Eté de Janvier à début Juillet et collection Automne Hiver de Juillet à début Janvier), aucune condition de délai n’est imposée.

 

Pour les articles issus des collections précédentes, vous disposez d’un délai de trente (30) jours à compter de la réception de votre commande pour venir échanger votre/vos article(s).

L’échange de votre/vos article(s) s’effectuera selon les modalités suivantes :

 

L’article que vous souhaitez obtenir en échange est d’une valeur supérieure	L’article que souhaitez obtenir en échange est d’une valeur inférieure
Vous devrez payer la différence entre la valeur de cet article et celle de celui que vous aviez commandé.	Différence ≥ 100 €/CHF/£ : Avoir valable pendant 1 an uniquement dans les Boutiques LONGCHAMP et les Boutiques « Outlet » du même pays.	Différence < 100 €/CHF/£ : Remboursement de la différence par carte bancaire.

Les articles rapportés doivent être complets (notice, accessoires …) dans leur état d’origine, avec l’emballage et copie de la facture. Tout article retourné incomplet, abîmé, endommagé ou sali ne sera pas échangé.

 

ARTICLE 8 – GARANTIES – SERVICE APRÈS VENTE – RESPONSABILITÉ

 

8.2. SERVICE APRES VENTE

Le Service Après Vente LONGCHAMP est chargé de procéder aux réparations d’usure de vos articles, ainsi qu’aux réparations intervenant dans le cadre de la mise en œuvre des Garanties Légales.

Pour contacter notre Service Après Vente, nous vous invitons à nous contacter de préférence par message électronique à l’adresse indiquée dans le tableau figurant au début des présentes.

Vous pouvez également vous rendre dans n’importe quelle Boutique LONGCHAMP ou revendeur agréé LONGCHAMP.

Sous réserve des dispositions légales en vigueur, votre article sera transmis à nos ateliers qui prendront la décision appropriée :

• En cas de défaut de fabrication constaté et validé par nos ateliers, nous réparons gratuitement votre article ou le remplaçons par un article neuf d'une valeur équivalente.

• Pour les articles déjà utilisés, la réparation pourra être payante (le tarif des réparations les plus courantes est disponible dans chaque point de vente). Le montant vous sera communiqué lors du dépôt de votre article.

• Votre article ne sera pas réparé s’il est trop usagé. Il vous sera alors restitué en l’état.

 

8.3. RESPONSABILITE

Le choix de l’achat d’un article est de votre seule responsabilité. Les photographies et graphismes présentés sur le site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager notre responsabilité.

Ainsi, nous ne sommes pas responsables de la possible différence de couleur « écran/réalité », des termes du message personnel accompagnant votre cadeau et de leurs éventuelles conséquences, des choix de personnalisation de l’article personnalisé qui ne conviendraient pas, même s’il s’agit d’un cadeau.

Par ailleurs, nous ne serons pas considérés comme responsables ni défaillants pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d’un cas de force majeure.

Enfin, nous attirons votre attention sur le fait que nous ne pourrons être tenus pour responsables d’une commande qui aurait été passée par un mineur, que les parents aient ou non, autorisé cette commande.

 

ARTICLE 9 – CONSERVATION DES DOCUMENTS

Pour toute commande supérieure à cent vingt (120) euros/CHF/£ TTC, nous nous engageons, pendant une durée de dix (10) années consécutives, à conserver les documents relatifs à la transaction. Nous vous en garantissons à tout moment l’accès, sur simple demande.

 

ARTICLE 10 – DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles recueillies sont nécessaires au traitement de votre commande et ne sont à aucun moment destinées à être vendues, commercialisées ou louées à des tiers.

Ces informations peuvent également être utilisées à des fins de statistiques, d’analyses marketing et de suivi de la relation client.

Si vous choisissez de vous inscrire à nos offres commerciales, nous pourrons être amenés à vous adresser des offres promotionnelles, des invitations à des évènements ou toute actualité de la marque LONGCHAMP via le/les support(s) que vous aurez choisi(s). Ces offres, actualités et invitations pourront être personnalisées en fonction de vos besoins et centres d’intérêts.

Si vous ne souhaitez plus recevoir de communications de LONGCHAMP, un lien inséré dans chacune des communications LONGCHAMP vous permettra de vous désinscrire.

Pour plus d’informations sur le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de protection des données personnelles (https://www.longchamp.com/fr/fr/footer-personal-data-policy.html) et notre politique cookies (https://www.longchamp.com/fr/fr/footer-cookies.html).

En tout état de cause et conformément à la loi « Informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du conseil du 27 avril 2016, vous disposez notamment d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles, ainsi que d’un droit d’opposition et de limitation au traitement de celles-ci. Vous pouvez exercer ces droits par courrier postal (SAS LONGCHAMP – 43 rue Vineuse - 75116 Paris) ou par e-mail (dpo@longchamp.com). Nous vous précisons qu’une copie de votre pièce d’identité pourra éventuellement vous être demandée en cas de doutes raisonnables quant à l’identité de la personne présentant la demande.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez à tout moment déposer une réclamation auprès de l’autorité de protection des données française, la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) par voie postale (3 Place de Fontenoy - TSA 80715 – F-75334 PARIS CEDEX 07 –Tel. +33 1 53 73 22 22 – Site. http://www.cnil.fr/).

Vous pouvez également contacter le Comité Européen de la Protection des Données (https://edpb.europa.eu/about-edpb/board/members_fr).

 

 

ARTICLE 11 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les droits de propriété intellectuelle sur le site et sur l'ensemble des éléments qui le composent (marques, modèles, droits d'auteur, noms de domaine...) font l'objet d'un droit de propriété ou d'usage exclusif au profit de LONGCHAMP. Toute reproduction totale ou partielle du site, sans l'accord exprès de LONGCHAMP, est interdite, sauf pour un usage personnel et privé, à l'exclusion de tout but commercial.

 

ARTICLE 12 – DROIT APPLICABLE – LITIGES

Les présentes Conditions Générales de Vente, la commande et tous les actes qui en découlent sont régis par la loi française.

 

*En cas de contestation, nous vous invitons à nous contacter dans un premier temps par message électronique à l’adresse email indiquée dans le tableau figurant au début des présentes.

 

À défaut de règlement amiable du litige auprès de notre Service Vente en Ligne, vous avez la possibilité de recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.

 

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, pour les commandes livrées en France, Longchamp adhère au Service du Médiateur de la consommation la FEVAD (Fédération du e-commerce et de la vente à distance) dont les coordonnées sont les suivantes :  Médiateur de la consommation FEVAD BP 20015 - 75362 PARIS CEDEX 8 - https://www.mediateurfevad.fr;

 

Après démarches préalables écrites des consommateurs vis-à-vis de Longchamp, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti. Pour connaître les modalités de saisine du Médiateur, cliquer ici.

 

Vous pouvez également résoudre le litige par le biais de la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges mise en ligne par la Commission européenne (http://ec.europa.eu/consumers/odr/).

 

A défaut de règlement amiable, tous les litiges auxquels les opérations d'achat et de vente conclues en application des présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n'auraient pu être résolues seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

 

 

FORMULAIRE DE RETRACTATION

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat)

Je/Nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*) ci-dessous

Numéro de commande : ………………………………………………………………………………………….

Commandé le (¹)/reçu le (¹) : …………………………………………………………………………………….

Nom du (des) consommateur(s) : ……………………………………………………………………………….

Adresse du (des) consommateur(s) : …………………………………………………………………………...

……………………………………………………………………………………………………………………….

Signature du (des) consommateur(s)

(uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)

Date

_____________________

(¹) Rayez la mention inutile